Maison Le Sceau d'Hippocampe
Mise à jour : 2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), ainsi qu'aux dispositions applicables du Code de la consommation et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Maison Le Sceau d'Hippocampe
SASU
Domiciliation : [À COMPLÉTER]
Aucun accueil du public n'est assuré à cette adresse.
Adresse électronique :
contact@lesceaudhippocampe.fr
Numéro SIREN :
[À COMPLÉTER après immatriculation]
RCS :
[À COMPLÉTER après immatriculation]
TVA :
Franchise en base de TVA – article 293 B du Code général des impôts.
Le site est exclusivement exploité en ligne.
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est :
Jennifer Ben Tanfous
Présidente de Maison Le Sceau d'Hippocampe.
Contact : contact@lesceaudhippocampe.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify.
Les coordonnées légales complètes de l'hébergeur doivent correspondre aux informations officielles en vigueur de Shopify applicables à la boutique.
4. Activités de la Maison
Maison Le Sceau d'Hippocampe développe notamment les activités suivantes :
Sélection et vente
- bijoux anciens ;
- bijoux de seconde main ;
- objets patrimoniaux ;
- curiosités anciennes.
Services proposés
- Mnemo Joaillerie, service de recherche patrimoniale personnalisé ;
- estimation et avis de valeur non certifiants ;
- achat d'or, de pierres et de bijoux selon les conditions de la Maison ;
- transformations et personnalisations lorsque celles-ci sont proposées ;
- service après-vente et réparations par ateliers partenaires ;
- délivrance de certificats établis par la Maison ;
- organisation, sur demande, d'une certification par laboratoire indépendant (GIA, LFG ou équivalent).
5. Protection des données personnelles
Maison Le Sceau d'Hippocampe traite les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les données collectées sont limitées à celles strictement nécessaires au fonctionnement de la Maison, notamment :
- identité ;
- coordonnées ;
- informations de commande ;
- données techniques de navigation.
Elles sont utilisées exclusivement pour :
- le traitement des commandes ;
- la gestion de la relation client ;
- la facturation ;
- le respect des obligations légales ;
- l'amélioration du fonctionnement du site.
Les données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.
Elles peuvent être transmises uniquement aux prestataires indispensables au fonctionnement des services, notamment Shopify, les prestataires de paiement et les transporteurs.
Toute demande relative à l'exercice des droits prévus par le RGPD peut être adressée à :
contact@lesceaudhippocampe.fr
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site constitue une création originale de Maison Le Sceau d'Hippocampe.
Sont notamment protégés :
- les photographies ;
- les textes ;
- les fiches produits ;
- les contenus éditoriaux ;
- Les Lettres du Sceau ;
- Les Échos du Sceau ;
- les visuels ;
- les illustrations ;
- les certificats ;
- les dossiers de recherche ;
- les méthodes développées par la Maison ;
- l'identité graphique.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. Sécurité
La Maison met en œuvre différentes mesures destinées à assurer la sécurité des biens confiés et des expéditions.
À titre notamment :
- les stocks ne sont pas conservés dans un lieu recevant du public ;
- les expéditions sont réalisées de manière discrète ;
- les colis ne mentionnent pas la nature de leur contenu ;
- les envois peuvent être filmés afin d'assurer leur traçabilité.
Toute tentative de fraude, d'usurpation, de détournement ou d'atteinte aux intérêts de la Maison pourra faire l'objet des démarches appropriées.
8. Responsabilité
Maison Le Sceau d'Hippocampe met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations publiées.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable notamment :
- d'une interruption temporaire des services ;
- d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté ;
- d'erreurs involontaires rapidement corrigées ;
- du contenu des sites internet tiers accessibles par lien.
Les bijoux anciens proposés peuvent présenter des traces normales liées à leur âge et à leur histoire. Ces caractéristiques sont inhérentes à leur ancienneté et ne constituent pas nécessairement un défaut.
9. Signalement
Toute demande ou signalement peut être adressé à :
La Maison s'engage à examiner chaque demande avec attention.
10. Droit applicable et médiation
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel la Maison adhère.
Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER après adhésion]
Pour les clients situés hors de France, le droit français demeure applicable, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables dans leur pays de résidence.
11. Contact
Pour toute question concernant le fonctionnement du site, les présentes mentions légales ou les services proposés par Maison Le Sceau d'Hippocampe :